Conditions Générales de Vente - James Veale Photo

SIRET : 84249458500032
Email : jamesvealephoto@gmail.com
Site web : jamesvealephoto.com

1. Objet

Les présentes conditions générales de vente (CGV) définissent les droits et obligations des parties dans le cadre des prestations de photographie réalisées par James Veale Photo. Toute réservation implique l'adhésion sans réserve du client aux présentes CGV.

2. Tarifs & Paiement

Photographie à usage personnel (grossesse, individuel, couple, famille, bébé)

• Les tarifs sont fixes et affichés sur le site web de James Veale Photo.

• Le paiement est exigé au plus tard le jour de la séance.

Mariages

• Un acompte de 50 % est requis pour réserver la date.

• Le solde doit être réglé au plus tard le jour du mariage.

Photographie à usage commercial

• Un devis personnalisé est établi selon les besoins (usage, durée, diffusion, etc.).

• Le paiement doit être effectué sous 30 jours à compter de la date de facturation.

• En cas de retard de paiement, des frais de retard pourront être appliqués.

Modes de paiement acceptés

• Carte bancaire

• Espèces

• Virement bancaire

Aucune TVA applicable.

3. Livraison des images

Le délai standard de livraison est de 21 jours à compter de la date de la séance. En cas de contrainte particulière, un délai spécifique pourra être convenu.

4. Retouches et modifications

Les images livrées sont retouchées selon le style de James Veale Photo. Si des retouches supplémentaires sont demandées (changement de couleur d’arrière-plan, vêtement, expressions des sujets, etc.), des frais de retouche pourront être appliqués par image.

5. Annulations & Report

• Toute annulation doit être effectuée au moins 48 heures avant la séance.

• Les acomptes peuvent être non remboursables selon les circonstances.

• En cas d’imprévu (maladie, intempéries), une reprogrammation sera arrangée.

6. Utilisation des images par James Veale Photo

James Veale Photo se réserve le droit d’utiliser certaines images pour son portfolio, son site internet ou à des fins promotionnelles, sauf demande contraire du client par écrit avant la date de la séance.

7. Propriété des images & Droit d'utilisation

Les images restent la propriété de James Veale Photo.

• Les clients ayant opté pour une prestation à usage personnel peuvent utiliser les images librement pour leur usage privé.

• Ils ne peuvent pas modifier, redistribuer ou utiliser ces images à des fins commerciales sans accord écrit préalable.

• Pour le partage sur les réseaux sociaux, une mention ou un lien vers les réseaux sociaux ou le site web de James Veale Photo est demandé.

Pour les clients commerciaux, les droits d’utilisation sont définis dans un contrat de licence spécifique en fonction des besoins du client.

8. Acceptation des CGV

Toute réservation implique l’acceptation sans réserve des présentes conditions générales de vente.

Pour toute question, veuillez contacter James Veale Photo à jamesvealephoto@gmail.com.

James Veale Photo se réserve le droit de mettre à jour les présentes conditions générales de vente à tout moment. Dernière mise à jour : 27/03/2025.